CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site [Nom du site] (ci-après « le Site »), exploité par [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro SIRET [numéro].
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
Produits
Les produits proposés à la vente sont des articles de décoration pour la maison (objets décoratifs, accessoires, meubles, textiles, etc.).
Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. De légères variations peuvent exister.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont précisés lors de la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Commande
Le client peut passer commande directement sur le Site.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
La commande est considérée comme définitive après confirmation de paiement.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal, et tout autre moyen proposé sur le Site.
Les transactions sont sécurisées via un système de paiement crypté.
Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif.
En cas de retard de livraison, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Le client doit notifier sa décision par e-mail ou courrier.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf mention contraire.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception des produits retournés.
Retours et remboursements
Tout produit endommagé ou non conforme doit être signalé dans un délai de 48 heures après réception.
Après vérification, un échange ou remboursement pourra être proposé.
Les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne sont pas remboursables.
Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.
Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Pour exercer ces droits : [email de contact].
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Service client
Pour toute question, le service client est joignable à :
Email : [email]
Téléphone : [numéro]
